Conditions Générales de Vente
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») régissent les ventes conclues entre TITLEE SASU, éditrice du site www.titlee.fr, et toute personne effectuant un achat sur le site (ci-après le « Client »).
Elles définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par Titlee.
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
2. Champ d’application
Les présentes CGV s’appliquent exclusivement aux ventes réalisées sur le site www.titlee.fr.
Elles concernent les commandes expédiées en France métropolitaine, dans les départements et régions d’outre-mer ainsi qu’à l’international, selon les pays desservis par Titlee.
Les présentes CGV sont susceptibles d’être modifiées à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de validation de la commande.
3. Les produits Titlee
Titlee imagine et édite des bijoux, accessoires et objets illustrés en petites séries.
Chaque fiche produit présente les caractéristiques essentielles du produit proposé. Les photographies, descriptions et illustrations sont réalisées avec le plus grand soin afin de refléter fidèlement les produits commercialisés. Toutefois, de légères différences de rendu, notamment de couleurs, peuvent apparaître selon les réglages des écrans utilisés.
Les bijoux Titlee sont fabriqués artisanalement. De légères variations de finition, de texture ou de teinte peuvent exister d’une pièce à l’autre et participent au caractère unique de chaque création.
Lorsque les produits intègrent des pierres naturelles, celles-ci peuvent présenter des variations de couleur, de transparence ou de légères inclusions. Ces particularités sont inhérentes à la nature même des pierres et ne constituent pas un défaut.
4. Disponibilité des créations
Les créations proposées sur le site sont disponibles dans la limite des stocks.
Bien que nous mettions tout en œuvre pour assurer l’exactitude des disponibilités affichées, une erreur exceptionnelle peut survenir, notamment en raison d’une mise à jour simultanée des stocks ou d’un incident technique.
En cas d’indisponibilité totale ou partielle d’un produit après validation de la commande, le Client en sera informé dans les meilleurs délais. Titlee pourra alors proposer :
- un remboursement du produit indisponible ;
- ou, avec l’accord du Client, une solution alternative lorsqu’elle existe.
Aucune pénalité ou indemnité ne pourra être réclamée au titre de cette indisponibilité.
5. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande et varient selon le pays de destination, le mode de livraison choisi et le montant de la commande.
Titlee se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont toutefois facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
Pour les commandes expédiées hors de l’Union européenne, des droits de douane, taxes locales ou frais d’importation peuvent être exigés par les autorités du pays de destination. Ces frais restent exclusivement à la charge du Client.
6. Commande
Le Client sélectionne les produits qu’il souhaite acheter et les ajoute à son panier.
Avant la validation de sa commande, il lui appartient de vérifier le détail des produits sélectionnés, les quantités, les informations de livraison ainsi que le montant total de la commande.
La commande devient définitive après validation du paiement. Un courrier électronique de confirmation est ensuite adressé au Client à l’adresse indiquée lors de sa commande.
Titlee se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de litige antérieur avec le Client, de suspicion de fraude, de non-paiement ou de tout autre motif légitime.
7. Paiement
Le règlement des commandes s’effectue par :
- carte bancaire (paiement sécurisé via Stripe) ;
- carte bancaire via PayPal Checkout ;
- compte PayPal.
Les paiements sont réalisés au moyen d’un système de paiement sécurisé utilisant les protocoles de chiffrement en vigueur.
Les données bancaires du Client ne transitent jamais par les serveurs de Titlee et ne sont à aucun moment conservées par celle-ci.
La commande n’est considérée comme définitive qu’après acceptation du paiement par l’établissement de paiement. En cas de refus de paiement ou d’autorisation bancaire, la commande est automatiquement annulée.
8. Préparation des commandes
Chaque commande est préparée avec soin dans notre atelier.
Les délais de préparation sont indiqués sur le site et peuvent varier selon les périodes de l’année, le volume de commandes ou les contraintes liées à certaines créations réalisées en petites séries.
Lorsqu’une commande comporte plusieurs articles, Titlee se réserve la possibilité de procéder à un envoi unique ou, exceptionnellement, à plusieurs expéditions sans frais supplémentaires pour le Client.
En cas de retard significatif, le Client sera informé dans les meilleurs délais.