Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente (ci-apr\u00e8s les \u00ab CGV \u00bb) r\u00e9gissent les ventes conclues entre TITLEE SASU, \u00e9ditrice du site www.titlee.fr<\/a>, et toute personne effectuant un achat sur le site (ci-apr\u00e8s le \u00ab Client \u00bb). Les pr\u00e9sentes CGV s’appliquent exclusivement aux ventes r\u00e9alis\u00e9es sur le site www.titlee.fr<\/a>. Titlee imagine et \u00e9dite des bijoux, accessoires et objets illustr\u00e9s en petites s\u00e9ries. Les cr\u00e9ations propos\u00e9es sur le site sont disponibles dans la limite des stocks. Aucune p\u00e9nalit\u00e9 ou indemnit\u00e9 ne pourra \u00eatre r\u00e9clam\u00e9e au titre de cette indisponibilit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Les prix sont indiqu\u00e9s en euros (\u20ac), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Le Client s\u00e9lectionne les produits qu’il souhaite acheter et les ajoute \u00e0 son panier. Le r\u00e8glement des commandes s’effectue par :<\/p>\n\n\n\n Les paiements sont r\u00e9alis\u00e9s au moyen d’un syst\u00e8me de paiement s\u00e9curis\u00e9 utilisant les protocoles de chiffrement en vigueur. Chaque commande est pr\u00e9par\u00e9e avec soin dans notre atelier. Les produits sont livr\u00e9s \u00e0 l’adresse indiqu\u00e9e par le Client lors de sa commande. Les modes de livraison propos\u00e9s, leurs tarifs et les d\u00e9lais indicatifs sont pr\u00e9cis\u00e9s sur la page Livraison et retours<\/a> et r\u00e9capitul\u00e9s avant la validation de la commande.<\/p>\n\n\n\n Sauf accord diff\u00e9rent, Titlee livre la commande au plus tard trente (30) jours apr\u00e8s sa conclusion. En cas de d\u00e9passement de ce d\u00e9lai, le Client peut r\u00e9soudre le contrat dans les conditions pr\u00e9vues aux articles L216-2 et suivants du Code de la consommation.<\/p>\n\n\n\n Le risque de perte ou d’endommagement des produits est transf\u00e9r\u00e9 au Client au moment o\u00f9 il prend physiquement possession des produits. En cas de colis endommag\u00e9 ou perdu, le Client est invit\u00e9 \u00e0 contacter Titlee dans les meilleurs d\u00e9lais \u00e0 l’adresse contact@titlee.fr.<\/p>\n\n\n\n Pour les livraisons hors de l’Union europ\u00e9enne, d’\u00e9ventuels droits de douane, taxes locales ou frais d’importation peuvent \u00eatre exig\u00e9s par les autorit\u00e9s du pays de destination ; ils restent \u00e0 la charge du destinataire.<\/p>\n\n\n\n 10.1 D\u00e9lai. Conform\u00e9ment aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client consommateur dispose d’un d\u00e9lai de quatorze (14) jours pour exercer son droit de r\u00e9tractation, sans avoir \u00e0 motiver sa d\u00e9cision ni \u00e0 supporter d’autres co\u00fbts que ceux mentionn\u00e9s ci-dessous. Ce d\u00e9lai court \u00e0 compter de la r\u00e9ception des produits par le Client ou par un tiers qu’il a d\u00e9sign\u00e9. Pour une commande de plusieurs produits livr\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment, il court \u00e0 compter de la r\u00e9ception du dernier produit.<\/p>\n\n\n\n 10.2 Exercice du droit. Le Client peut exercer son droit de r\u00e9tractation :<\/p>\n\n\n\n 10.3 Retour des produits. Le Client renvoie les produits \u00e0 Titlee, 28 rue Henri Kleynhoff, 94250 Gentilly, France, sans retard excessif et au plus tard quatorze (14) jours apr\u00e8s avoir communiqu\u00e9 sa d\u00e9cision de se r\u00e9tracter. Les frais directs de renvoi sont \u00e0 la charge du Client. Les produits doivent \u00eatre retourn\u00e9s complets, dans leur emballage d’origine si possible. La responsabilit\u00e9 du Client peut \u00eatre engag\u00e9e en cas de d\u00e9pr\u00e9ciation des produits r\u00e9sultant de manipulations autres que celles n\u00e9cessaires pour \u00e9tablir leur nature, leurs caract\u00e9ristiques et leur bon fonctionnement.<\/p>\n\n\n\n 10.4 Remboursement. Titlee rembourse la totalit\u00e9 des sommes vers\u00e9es, y compris les frais de livraison initiaux (\u00e0 l’exception des frais suppl\u00e9mentaires si le Client a choisi un mode de livraison plus co\u00fbteux que le mode standard propos\u00e9), au plus tard quatorze (14) jours \u00e0 compter du jour o\u00f9 elle est inform\u00e9e de la d\u00e9cision de r\u00e9tractation. Titlee peut diff\u00e9rer le remboursement jusqu’\u00e0 la r\u00e9cup\u00e9ration des produits ou jusqu’\u00e0 ce que le Client ait fourni une preuve de leur exp\u00e9dition, la date retenue \u00e9tant celle du premier de ces faits. Le remboursement est effectu\u00e9 par le m\u00eame moyen de paiement que celui utilis\u00e9 pour la commande, sauf accord expr\u00e8s du Client pour un autre moyen.<\/p>\n\n\n\n 10.5 Exceptions. Conform\u00e9ment \u00e0 l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de r\u00e9tractation ne peut \u00eatre exerc\u00e9 pour les biens confectionn\u00e9s selon les sp\u00e9cifications du Client ou nettement personnalis\u00e9s (par exemple une gravure personnalis\u00e9e).<\/p>\n\n\n\n Ind\u00e9pendamment de toute garantie commerciale \u00e9ventuelle, Titlee reste tenue des d\u00e9fauts de conformit\u00e9 dans les conditions des articles L217-1 et suivants du Code de la consommation, et des d\u00e9fauts cach\u00e9s de la chose vendue dans les conditions des articles 1641 et suivants du Code civil.<\/p>\n\n\n\n Garantie l\u00e9gale de conformit\u00e9. Le consommateur dispose d’un d\u00e9lai de deux (2) ans \u00e0 compter de la d\u00e9livrance du bien pour obtenir la mise en \u0153uvre de la garantie l\u00e9gale de conformit\u00e9 en cas d’apparition d’un d\u00e9faut de conformit\u00e9. Durant ce d\u00e9lai, le consommateur n’est tenu d’\u00e9tablir que l’existence du d\u00e9faut de conformit\u00e9 et non la date d’apparition de celui-ci. La garantie l\u00e9gale de conformit\u00e9 emporte obligation de fournir toutes les mises \u00e0 jour n\u00e9cessaires au maintien de la conformit\u00e9 du bien. Elle donne au consommateur droit \u00e0 la r\u00e9paration ou au remplacement du bien dans un d\u00e9lai de trente (30) jours suivant sa demande, sans frais et sans inconv\u00e9nient majeur pour lui. Si le bien est r\u00e9par\u00e9 dans le cadre de la garantie l\u00e9gale de conformit\u00e9, le consommateur b\u00e9n\u00e9ficie d’une extension de six (6) mois de la garantie initiale. Si le consommateur demande la r\u00e9paration du bien mais que le vendeur impose le remplacement, la garantie l\u00e9gale de conformit\u00e9 est renouvel\u00e9e pour une p\u00e9riode de deux (2) ans \u00e0 compter de la date de remplacement du bien. Le consommateur peut obtenir une r\u00e9duction du prix d’achat en conservant le bien ou mettre fin au contrat en se faisant rembourser int\u00e9gralement contre restitution du bien, si : le vendeur refuse de r\u00e9parer ou de remplacer le bien ; la r\u00e9paration ou le remplacement du bien intervient apr\u00e8s un d\u00e9lai de trente (30) jours ; la r\u00e9paration ou le remplacement du bien occasionne un inconv\u00e9nient majeur pour le consommateur, notamment lorsque le consommateur supporte d\u00e9finitivement les frais de reprise ou d’enl\u00e8vement du bien non conforme, ou s’il supporte les frais d’installation du bien r\u00e9par\u00e9 ou de remplacement ; la non-conformit\u00e9 du bien persiste en d\u00e9pit de la tentative de mise en conformit\u00e9 du vendeur rest\u00e9e infructueuse. Le consommateur a \u00e9galement droit \u00e0 une r\u00e9duction du prix du bien ou \u00e0 la r\u00e9solution du contrat lorsque le d\u00e9faut de conformit\u00e9 est si grave qu’il justifie que la r\u00e9duction du prix ou la r\u00e9solution du contrat soit imm\u00e9diate. Le consommateur n’est alors pas tenu de demander la r\u00e9paration ou le remplacement du bien au pr\u00e9alable. Le consommateur n’a pas droit \u00e0 la r\u00e9solution de la vente si le d\u00e9faut de conformit\u00e9 est mineur. Toute p\u00e9riode d’immobilisation du bien en vue de sa r\u00e9paration ou de son remplacement suspend la garantie qui restait \u00e0 courir jusqu’\u00e0 la d\u00e9livrance du bien remis en \u00e9tat. Les droits mentionn\u00e9s ci-dessus r\u00e9sultent de l’application des articles L217-1 \u00e0 L217-32 du Code de la consommation. Le vendeur qui fait obstacle de mauvaise foi \u00e0 la mise en \u0153uvre de la garantie l\u00e9gale de conformit\u00e9 encourt une amende civile d’un montant maximal de 300 000 euros, qui peut \u00eatre port\u00e9 jusqu’\u00e0 10 % du chiffre d’affaires moyen annuel (article L241-5 du Code de la consommation). Le consommateur b\u00e9n\u00e9ficie \u00e9galement de la garantie l\u00e9gale des vices cach\u00e9s en application des articles 1641 \u00e0 1649 du Code civil, pendant une dur\u00e9e de deux (2) ans \u00e0 compter de la d\u00e9couverte du d\u00e9faut. Cette garantie donne droit \u00e0 une r\u00e9duction de prix si le bien est conserv\u00e9 ou \u00e0 un remboursement int\u00e9gral contre restitution du bien.<\/p>\n\n\n\n L’usure normale de la dorure li\u00e9e au porter, ainsi que les d\u00e9t\u00e9riorations r\u00e9sultant du non-respect des conseils d’entretien, d’un choc ou d’une mauvaise utilisation, ne constituent pas un d\u00e9faut de conformit\u00e9 (voir Garantie & entretien des bijoux<\/a>).<\/p>\n\n\n\n Titlee ne saurait \u00eatre tenue responsable de l’inex\u00e9cution du contrat imputable au Client, au fait impr\u00e9visible et insurmontable d’un tiers au contrat, ou \u00e0 un cas de force majeure. Les photographies et illustrations des produits sont aussi fid\u00e8les que possible ; de l\u00e9g\u00e8res diff\u00e9rences de teinte peuvent toutefois appara\u00eetre selon l’\u00e9cran utilis\u00e9.<\/p>\n\n\n\n L’ensemble des \u00e9l\u00e9ments du site www.titlee.fr, notamment les dessins, illustrations, cr\u00e9ations, photographies, textes, logos et la marque Titlee, sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de Titlee ou de ses partenaires et sont prot\u00e9g\u00e9s par le droit de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable est interdite.<\/p>\n\n\n\n Les donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es lors d’une commande sont trait\u00e9es par Titlee pour la gestion des commandes, la livraison, la relation client et, avec l’accord du Client, l’envoi d’informations commerciales. Les modalit\u00e9s de traitement et les droits du Client (acc\u00e8s, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilit\u00e9) sont d\u00e9taill\u00e9s dans la Politique de confidentialit\u00e9<\/a>.<\/p>\n\n\n\n Pour toute r\u00e9clamation, le Client peut contacter le service client de Titlee \u00e0 l’adresse contact@titlee.fr ou par courrier \u00e0 Titlee, 28 rue Henri Kleynhoff, 94250 Gentilly, France.<\/p>\n\n\n\n Conform\u00e9ment aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non r\u00e9solu, le Client consommateur peut recourir gratuitement au m\u00e9diateur de la consommation dont rel\u00e8ve Titlee : CM2C \u2013 Centre de la M\u00e9diation de la Consommation de Conciliateurs de Justice, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris \u2013 www.cm2c.net<\/a>. Le Client doit au pr\u00e9alable avoir adress\u00e9 une r\u00e9clamation \u00e9crite \u00e0 Titlee.<\/p>\n\n\n\n Les pr\u00e9sentes CGV sont soumises au droit fran\u00e7ais. En cas de litige, et apr\u00e8s recherche d’une solution amiable, les tribunaux fran\u00e7ais sont comp\u00e9tents, sans pr\u00e9judice des dispositions protectrices dont le consommateur peut b\u00e9n\u00e9ficier en vertu de la loi de son pays de r\u00e9sidence habituelle.<\/p>\n\n\n\n Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L.\u00a0541-10-13 du Code de l\u2019environnement, Titlee est enregistr\u00e9e au registre des producteurs de la fili\u00e8re \u00e0 responsabilit\u00e9 \u00e9largie du producteur des emballages m\u00e9nagers et des papiers, par l\u2019interm\u00e9diaire de l\u2019\u00e9co-organisme Citeo, sous l\u2019identifiant unique FR554884_01QSIM<\/strong>. Cet identifiant atteste que Titlee s\u2019acquitte de ses obligations de financement de la collecte et du recyclage des emballages et papiers qu\u2019elle met sur le march\u00e9 en France.<\/p>\n\n\n\n
Elles d\u00e9finissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits propos\u00e9s par Titlee.
Toute commande implique l’acceptation pleine et enti\u00e8re des pr\u00e9sentes CGV.<\/p>\n\n\n\n2. Champ d’application<\/h2>\n\n\n\n
Elles concernent les commandes exp\u00e9di\u00e9es en France m\u00e9tropolitaine, dans les d\u00e9partements et r\u00e9gions d’outre-mer ainsi qu’\u00e0 l’international, selon les pays desservis par Titlee.
Les pr\u00e9sentes CGV sont susceptibles d’\u00eatre modifi\u00e9es \u00e0 tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur \u00e0 la date de validation de la commande.<\/p>\n\n\n\n3. Les produits Titlee<\/h2>\n\n\n\n
Chaque fiche produit pr\u00e9sente les caract\u00e9ristiques essentielles du produit propos\u00e9. Les photographies, descriptions et illustrations sont r\u00e9alis\u00e9es avec le plus grand soin afin de refl\u00e9ter fid\u00e8lement les produits commercialis\u00e9s. Toutefois, de l\u00e9g\u00e8res diff\u00e9rences de rendu, notamment de couleurs, peuvent appara\u00eetre selon les r\u00e9glages des \u00e9crans utilis\u00e9s.
Les bijoux Titlee sont fabriqu\u00e9s artisanalement. De l\u00e9g\u00e8res variations de finition, de texture ou de teinte peuvent exister d’une pi\u00e8ce \u00e0 l’autre et participent au caract\u00e8re unique de chaque cr\u00e9ation.
Lorsque les produits int\u00e8grent des pierres naturelles, celles-ci peuvent pr\u00e9senter des variations de couleur, de transparence ou de l\u00e9g\u00e8res inclusions. Ces particularit\u00e9s sont inh\u00e9rentes \u00e0 la nature m\u00eame des pierres et ne constituent pas un d\u00e9faut.<\/p>\n\n\n\n4. Disponibilit\u00e9 des cr\u00e9ations<\/h2>\n\n\n\n
Bien que nous mettions tout en \u0153uvre pour assurer l’exactitude des disponibilit\u00e9s affich\u00e9es, une erreur exceptionnelle peut survenir, notamment en raison d’une mise \u00e0 jour simultan\u00e9e des stocks ou d’un incident technique.
En cas d’indisponibilit\u00e9 totale ou partielle d’un produit apr\u00e8s validation de la commande, le Client en sera inform\u00e9 dans les meilleurs d\u00e9lais. Titlee pourra alors proposer :<\/p>\n\n\n\n\n
5. Prix<\/h2>\n\n\n\n
Les frais de livraison sont indiqu\u00e9s avant la validation d\u00e9finitive de la commande et varient selon le pays de destination, le mode de livraison choisi et le montant de la commande.
Titlee se r\u00e9serve le droit de modifier ses prix \u00e0 tout moment. Les produits sont toutefois factur\u00e9s sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
Pour les commandes exp\u00e9di\u00e9es hors de l’Union europ\u00e9enne, des droits de douane, taxes locales ou frais d’importation peuvent \u00eatre exig\u00e9s par les autorit\u00e9s du pays de destination. Ces frais restent exclusivement \u00e0 la charge du Client.<\/p>\n\n\n\n6. Commande<\/h2>\n\n\n\n
Avant la validation de sa commande, il lui appartient de v\u00e9rifier le d\u00e9tail des produits s\u00e9lectionn\u00e9s, les quantit\u00e9s, les informations de livraison ainsi que le montant total de la commande.
La commande devient d\u00e9finitive apr\u00e8s validation du paiement. Un courrier \u00e9lectronique de confirmation est ensuite adress\u00e9 au Client \u00e0 l’adresse indiqu\u00e9e lors de sa commande.
Titlee se r\u00e9serve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de litige ant\u00e9rieur avec le Client, de suspicion de fraude, de non-paiement ou de tout autre motif l\u00e9gitime.<\/p>\n\n\n\n7. Paiement<\/h2>\n\n\n\n
\n
Les donn\u00e9es bancaires du Client ne transitent jamais par les serveurs de Titlee et ne sont \u00e0 aucun moment conserv\u00e9es par celle-ci.
La commande n’est consid\u00e9r\u00e9e comme d\u00e9finitive qu’apr\u00e8s acceptation du paiement par l’\u00e9tablissement de paiement. En cas de refus de paiement ou d’autorisation bancaire, la commande est automatiquement annul\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n8. Pr\u00e9paration des commandes<\/h2>\n\n\n\n
Les d\u00e9lais de pr\u00e9paration sont indiqu\u00e9s sur le site et peuvent varier selon les p\u00e9riodes de l’ann\u00e9e, le volume de commandes ou les contraintes li\u00e9es \u00e0 certaines cr\u00e9ations r\u00e9alis\u00e9es en petites s\u00e9ries.
Lorsqu’une commande comporte plusieurs articles, Titlee se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 de proc\u00e9der \u00e0 un envoi unique ou, exceptionnellement, \u00e0 plusieurs exp\u00e9ditions sans frais suppl\u00e9mentaires pour le Client.
En cas de retard significatif, le Client sera inform\u00e9 dans les meilleurs d\u00e9lais.<\/p>\n\n\n\n9. Livraison<\/h2>\n\n\n\n
10. Droit de r\u00e9tractation<\/h2>\n\n\n\n
\n
11. Garanties l\u00e9gales<\/h2>\n\n\n\n
12. Responsabilit\u00e9<\/h2>\n\n\n\n
13. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h2>\n\n\n\n
14. Donn\u00e9es personnelles<\/h2>\n\n\n\n
15. R\u00e9clamations et m\u00e9diation de la consommation<\/h2>\n\n\n\n
16. Droit applicable et litiges<\/h2>\n\n\n\n
17. Responsabilit\u00e9 \u00e9largie du producteur (REP)<\/h2>\n\n\n\n
\n\n\n\nAnnexe \u2014 Mod\u00e8le de formulaire de r\u00e9tractation<\/h2>\n\n\n\n